Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://trinulsasen.com est un site de vente en ligne de mobilier et d’articles pour la maison, exploité sous le nom commercial Trinulsasen.

Les coordonnées de contact disponibles sont les suivantes :

• Nom commercial : Trinulsasen
• Adresse du site : https://trinulsasen.com
• Adresse e-mail : lodestar@trinulsasen.com
• Téléphone : +1 (732) 243-6817
• Adresse de contact : 209 Green View Way, Toms River, NJ 08753, États-Unis
• Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00.

Le nom commercial indiqué ci-dessus ne constitue pas, à lui seul, l’identité juridique de la personne physique ou morale qui édite le site. Les informations relatives à l’identité légale de l’éditeur sont déterminées conformément à sa situation juridique réelle et aux obligations applicables.

2. Hébergement du site

Les informations relatives à l’hébergement du site sont soumises aux dispositions applicables de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Nous ne publions pas de coordonnées d’hébergeur qui n’ont pas été vérifiées. L’identité et les coordonnées du prestataire assurant effectivement l’hébergement doivent être établies à partir des informations contractuelles et techniques correspondantes.

3. Activité du site

Le site propose la vente en ligne de meubles et d’articles pour la maison, notamment dans les catégories suivantes :

• Mobilier de salon ;
• Mobilier de chambre ;
• Mobilier de cuisine ;
• Mobilier de salle à manger ;
• Articles pour la maison.

Notre offre s’adresse principalement aux consommateurs en France. La livraison est proposée sur l’ensemble du territoire français, sous réserve de la couverture effective de l’adresse de destination et des conditions applicables à la commande.

Les frais de livraison, les délais de préparation et d’acheminement ainsi que les modalités de suivi des commandes sont précisés dans notre Politique d’expédition.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus accessibles sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et éléments de présentation, peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle appartenant à leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation d’un contenu protégé, en tout ou partie, sans l’autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas autorisés par la législation applicable.

Les droits des tiers sur leurs marques, créations, images et autres contenus demeurent réservés. Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait être interprétée comme une revendication de droits sur des éléments appartenant à des tiers.

5. Responsabilité et disponibilité du site

Nous nous efforçons de présenter des informations claires et actualisées sur le site. Malgré le soin apporté à leur publication, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Les informations concernées peuvent être corrigées ou mises à jour lorsque cela est nécessaire.

Nous veillons, dans la mesure du raisonnable, au bon fonctionnement et à l’accessibilité du site. L’accès peut toutefois être temporairement interrompu, notamment en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

Les présentes dispositions ne limitent ni n’excluent les responsabilités qui ne peuvent légalement être écartées. Elles ne portent notamment pas atteinte aux droits des consommateurs ni aux obligations applicables en matière de conformité des produits, de garanties légales, de livraison, de rétractation et de protection des données personnelles.

6. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’utilisation du site sont soumis aux dispositions applicables en matière de protection des données, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, lorsque ces textes sont applicables.

Les informations relatives aux données traitées, aux finalités et aux bases juridiques des traitements, aux durées de conservation ainsi qu’aux droits des personnes concernées figurent dans notre Politique de confidentialité.

7. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou d’autres traceurs pour assurer certaines fonctionnalités et, lorsque cela est applicable et autorisé, mesurer l’utilisation du site ou adapter certains contenus.

Les catégories de cookies, leurs finalités et les modalités de gestion ou de retrait du consentement sont présentées dans notre Politique relative aux cookies.

8. Droit applicable et protection des consommateurs

Les règles applicables à l’utilisation du site et aux relations contractuelles sont déterminées conformément aux dispositions légales pertinentes, en tenant compte notamment du lieu d’établissement de l’éditeur et de la situation de l’utilisateur.

Pour les consommateurs résidant en France, les dispositions impératives du droit français et du droit de l’Union européenne qui leur sont applicables demeurent pleinement réservées. Aucune disposition des présentes mentions légales ne peut avoir pour effet de les priver de la protection que leur accordent ces règles.

Les éventuels litiges sont traités conformément aux règles applicables en matière de compétence juridictionnelle et de règlement des différends. Les présentes mentions légales ne désignent aucune juridiction exclusivement compétente et ne dérogent pas aux règles protectrices applicables aux consommateurs.

9. Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être actualisées afin de tenir compte des évolutions du site, de son activité et des dispositions légales applicables. Les utilisateurs sont invités à consulter cette page pour prendre connaissance de sa version en vigueur.